CHATELAINE
Présentation de la marque CHATELAINE
Déposée le 26 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATELAINE est expirée depuis le 26 juin 2020.
CHATELAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163517 - Publication au BOPI 1993-09-27
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174880 - Publication au BOPI 2000-05-31
Inscription le 9 juin 2000 - Changement d'adresse n°301831 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 17 février 1997 - Changement de nature juridique n°232841 - Publication au BOPI 1997-02-17
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433086 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 12 avril 2010 - Changement de nature juridique n°520947 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695888 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07
Inscription le 13 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768533 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-13